Bernard Germain


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard GERMAIN
conseiller à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2019-06-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000038250261(source JORF)
admission
20 Mars 201920/03/2019
De: Germain (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
JORFTEXT000035994544(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: GERMAIN (Bernard, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000035666356(source JORF)
admission
29 Septembre 201729/09/2017
De: Bernard GERMAIN
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000027666667(source JORF)
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: GERMAIN (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020736693(source JORF)
promotion
14 Juin 200914/06/2009
De: Bernard GERMAIN
premier vice-président au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Bernard Germain
premier vice-président au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence du premier grade
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Bernard Germain
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du centre régional de la propriété forestière de Provence-Alpes-Côte d'Azur
directeur
Groupe:
Centre régional de la propriété forestière de Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2010-08-31"
JORFTEXT000000425180(source JORF)
détachement
21 Juin 200621/06/2006
De: Germain (Bernard, Jean, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Germain (Bernard, Jean, Joseph)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Germain (Bernard)
université Paris-IV
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Maîtres de conférences et assimilés
Section 14 : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000610733(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Bernard Germain
président du tribunal de grande instance de Gap
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Germain (Bernard)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Germain (Bernard)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département des Bouches-du-Rhône
Remplace:M. Legroux (Jean-Paul)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000573165(source JORF)
nomination
29 Août 200029/08/2000
De: Germain (Bernard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Creuse
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Creuse
date_debut="2000-09-18"
JORFTEXT000000573165(source JORF)
cessation de fonction
29 Août 200029/08/2000
De: Germain (Bernard, Jean, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant sous contrat
Les sous-lieutenants de réserve
MATERIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-06-16"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000584502(source JORF)
promotion
25 Août 200025/08/2000
De: Germain (Bernard, Jean, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
MATERIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000216754(source JORF)
nomination
05 Mai 200005/05/2000
De: Germain (Bernard, Jean-Marie)
président du tribunal de grande instance de Gap ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Germain (Bernard, Jean, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
IV. - SOUS-OFFICIERS DE RESERVE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les maréchaux des logis-chefs de réserve
MATERIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Maréchal des logis chefs"
JORFTEXT000000390321(source JORF)
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Germain (Bernard, Maurice, Henri)
major ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Germain (Bernard)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe à la direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
Objet:
des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Creuse, à Guéret
Remplace:M. Delaye (Alain)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Creuse, à Guéret
date_debut="1996-12-16"
JORFTEXT000000379381(source JORF)
charge
10 Décembre 199610/12/1996
De: Germain (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000725783(source JORF)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Germain (Bernard)
président du tribunal de grande instance de Gap
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000371695(source JORF)
nomination
28 Juillet 199528/07/1995
De: Bernard Germain
président du tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Gap
Remplace:Mme Sabatier
Groupe:
Tribunal de grande instance de Gap
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
president
JORFTEXT000000348493(source JORF)
nomination
24 Novembre 199424/11/1994
De: Germain (Bernard, Maurice, Henri)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
Sans traitement
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Germain (Bernard)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service régional d'aménagement des eaux Rhône-Alpes
Groupe:
Service régional d'aménagement des eaux Rhône-Alpes
date_debut="1991-12-01"
JORFTEXT000000710037(source JORF)
nomination
29 Novembre 199129/11/1991
De: Germain (Bernard)
vice-président (Avignon)
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1991 (magistrature)
318 inscrits
Déjà inscrits en 1990 et réinscrits en 1991: 166
JORFTEXT000000533750(source JORF)
inscription
01 Janvier 199101/01/1991
De: Germain (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1990-04-09"
JORFTEXT000000349965(source JORF)
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Germain (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur de 1re classe établi
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000158919(source JORF)
promotion
30 Janvier 199030/01/1990
De: Germain (Bernard)
vice-président (Avignon)
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature)
372 inscrits
Nouveaux inscrits: 195
JORFTEXT000000526117(source JORF)
inscription
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.